CONDITIONS GENERALES DE VENTE
« Couture Project » est un atelier de couture proposant un service de retouches et de confection ainsi que des cours, ateliers et stages de couture pour adultes.
Les conditions générales de vente porteront sur ce dernier élément : Les ateliers de couture.
Les différentes formules sont présentées sur le site internet www.couture-project.com.
ARTICLE 1: Dispositions générales
Les présentes conditions générales de ventes régissent les relations contractuelles entre l'entreprise « Couture Project » et ses clients (ci après denommé(s) « le(s) participant(es )»).
Le/la participant(e) reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la réservation d’une prestation, des conditions de vente énoncées ci-dessous et déclare expressément les accepter pleinement et sans réserve.
L'entreprise « Couture Project » se réserve le droit de modifier ou d'adapter les CGV à tout moment et sans préavis.
ARTICLE 2 : Conditions et modalités d'inscription
L’inscription aux ateliers se fait dans la limite des places disponibles. La totalité du paiement devra être effectuée lors du premier jour de cours afin de valider définitivement l'inscription.
L'atelier se réserve le droit de refuser l'inscription d'un (e) participant(e)avec lequel/laquelle existerait un quelconque litige relatif à l'inscription ou au paiement d'une activité antérieure.
ARTICLE 3 : Matériel
L'atelier s'engage à mettre à disposition le matériel (machines à coudre, surjeteuse, fer et table à repasser, table de coupe, petit matériel de couture...). De nombreux patrons de couture sont également à disposition et à utiliser sur place à l'atelier.
En revanche, le/la participant(e) doit apporter les fournitures telles que le tissu, fil de couleur spécifique, thermocollant et toute la mercerie dont il/elle aurait besoin pour mener à bien son projet durant les cours. De plus, le/la participant(e) peut choisir de venir avec sa propre machine.
Le matériel fourni par « Couture Project » est confié aux bons soins du/de la participant(e) qui l’utilise selon les consignes de l’animateur. Tout matériel abîmé ou détérioré par un(e) participant(e), volontairement ou involontairement, devra être remplacé à sa valeur d’usage par ce(tte) dernier(e)
ARTICLE 4 : Planning
Dans le cas d'un imprévu de quelque nature que se soit, où l'intervenant(e) se trouve dans l'impossibilité d'animer l'activité, l'atelier se réserve le droit de prévenir les participants(es) au dernier moment. De plus, l'atelier se réserve le droit d'annuler une séance en cas de faible participation sur un créneau.
L'atelier ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable si aucun créneaux ne correspond aux disponibilités du participant(e) qui est informé(e) de toutes les dates prévues ainsi que des périodes de vacances scolaires. Il est important de bien choisir votre formule et de vérifier vos disponibilités.
Aucun atelier ne sera programmé durant les vacances scolaires et les jours fériés.
Jours et dates des cours du jeudi 1er octobre 2026 au jeudi 17 juin 2027
| Mercredi 18h30-20h30 | Jeudi 9h30-11h30 | Jeudi 14h30-16h30 | |
|---|---|---|---|
| Octobre | 7,14 | 1,8,15 | 1,8,15 |
| Novembre | 4,11,18,25 | 5,12,19,26 | 5,12,19,26 |
| Décembre | 2,9,16 | 3,10,17 | 3,10,17 |
| Janvier | 6,13,20,27 | 7,14,21,28 | 7,14,21,28 |
| Février | 3, 10 | 4,11 | 4,11 |
| Mars | 3,10,17,24,31 | 4,11,18,25 | 4,11,18,25 |
| Avril | 7,28 | 1,8,29 | 1,8,29 |
| Mai | 5,12,19,26 | 13,20,27 | 13,20,27 |
| Juin | 2,9,16 | 3,10,17 | 3,10,17 |
ARTICLE 5 : Formules, tarifs et modalités de paiement
ATTENTION : La totalité du paiement devra être effectuée lors du premier cours
-Inscription à l'année : Valable du 1er octobre 2026 au 17 juin 2027
29 cours de 2H:600€ (20,60€/cours)
-Forfait 10 séances de 2H : Valable 5 mois à partir de la date d'achat
250€ (25€/cours)
-Forfait 5 séances de 2H : Valable 3 mois à partir de la date d'achat
150€ (30€/cours)
-1 séance de 2H:35€
- Carte cadeau : Valable 6 mois à partir de la date d'achat.
Les inscriptions peuvent avoir lieu toute l'année mais l'abonnement annuel ne pourra être proposé que jusqu'au 7 janvier 2027 avec un paiement au prorata.
Pour une inscription à l'année, il est possible d'échelonner le paiement en 2 ou 3 fois.
Option 1 : Paiement par 2 ou 3 chèques. Le 1er chèque sera encaissé lors de l'inscription et le(s) suivant (s) en milieu ou tiers d'année. Cependant, les 2 ou 3 chèques devront être confiés à l'entreprise lors de l'inscription.
Option 2 : 1er paiement en espèces puis par chèque(s). Ceux ci devront être faits lors de l'inscription mais ne seront encaissés par l'entreprise qu'en milieu, ou tiers de l'année.
ATTENTION : LE CHOIX DE L'INSCRIPTION A L'ANNEE VAUT ENGAGEMENT DE LA PART DU /DE LA PARTICIPANT(E). EN CAS D'ABANDON, LES CHEQUES SERONT TOUT DE MEME ENCAISSES. UN ABANDON NE VAUT PAS DESINSCRIPTION !!!
ARTICLE 4 : Annulation et remboursement
Une inscription équivaut à un engagement de la part du/de la participant(e) qui a connaissance des dates et des horaires. Ainsi, toute annulation moins de 72H avant le début du cours ne pourra donner suite à aucun échange ou aucun remboursement.
Les annulations pour raisons médicales, problèmes de transport, ou tout autre imprévu, ne feront pas l'objet de conditions différentes.
Pour les inscriptions à l'année ou forfaits de 5 ou 10 séances, les changements de planning quelconques des participants(es) impliquant une impossibilité de terminer leur forfait, ne pourront être pris en compte et ne pourront, de ce fait, engendrer un remboursement.
Pour toute information supplémentaire, n'hésitez pas à nous contacter par téléphone au 0677841963 ou par mail en utilisant le formulaire de contact.